Archive pour janvier 2011

PTZ+ 2011 : Pret à Taux Zéro plus intéressant que le loyer dans certains cas(PTZplus)

Samedi 22 janvier 2011

PTZ+ 2011

Modern Building


Aussi surprenant que celui puisse paraitre, le PTZ+ ou prêt à taux zéro plus (renforcé) est dans certains cas plus intéressant que de rester locataire.

C’est le cas de la famille Bellaiche, qui vont signer le contrat PTZ+ sous la formule 2011.

La famille Belaiche vit à Rosny ou ils louaient un T3 pour 935 euros/mois.

Les deux époux cumulent un revenu mensuel net de 4300 euros, ils ont jeté leur dévolu sur un appartement en rez de jardin de 56m².

Le prix du bien immobilier est de 193.000 euros, le montant du PTZ+ qu’ils peuvent avoir s’élève à 77200 euros.Ils devront rembourser dans le cadre de leurs opérations 867 euros par mois ce qui fait moins que leur loyer initial qui était de 935 euros.

La durée de l’emprunt est de 30 ans mais prouve bien que le PTZ+ ouvre de nouveaux horizons à des familles de cadre moyens.

Ainsi Marie Bellaïche 45 ans, mariée, 2 enfants a Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), a baissé ses couts de logements grâce au PTZ+ 2011.

Plus d’infos sur le PTZ+ 2011

Lieu du logement immobilier ayant bénéficié du PTZ+


Source: Le Parisien.

PTZ+ 2011 : Comment en Bénéficier ? (PTZ+)

Mardi 18 janvier 2011

PTZ+ 2011

maisons-ptz-2011

Le Prêt à taux zéro plus version 2011 est lancé depuis le début de l’année.

Le PTZ+ est le nouveau prêt à taux zéro en vigeur depuis le 1er Janvier 2011.

Ce Prêt à taux zéro plus peut financer au delà de la moitié de la valeur du bien immobilier acheté.

L’emprunteur bénéficiaire du PTZ+ se voit donc attribuer un pécule qui est considéré comme un apport personnel par les organismes bancaires.

Voila toutes les informations à savoir pour monter son dossier PTZ+ :

Qui est éligible au Prêt à Taux Zero Plus ?

Quelle est la durée de remboursement du Pret à taux Zero Plus

Quelles Zones sont concernées du Pret a Taux Zero Plus en 2011 ?

Faites votre propre Simulation pour le PTZ+ 2011 avec le  Simulateur PTZ Officiel

Quels montants peut on esperer en fonction des situations

Quelles sont les Modalités de Remboursement du PTZ+2011

Tous les montants et Bareme du prêt à taux zero plus (PTZ+ 2011)

Tous les justificatifs pour monter un dossier PTZ+

PTZ+: Justificatif de la qualité d’appartenance à organisme HLM

Mercredi 5 janvier 2011

PTZ+ HLM

hlm-ptz-2011


L’emprunteur fournit un compromis de vente précisant la qualité du vendeur et le caractère occupé ou vacant du logement.

Si le logement est vide, il fournit également une quittance de loyer à son nom établie par l’organisme HLM dans le même département que logement financé.

PTZ+ : Justification de la Qualité Energetique du Batiment PTZ

Mercredi 5 janvier 2011

PTZ 2011

bbc-maison-ptz

Dans le cadre du PTZ+, l’emprunteur doit justifier la qualité énergétique notamment de l’obtention du label “bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005

Pour un logement neuf

Production du certificat mentionnant l’attribution du label, délivré par un organisme de certification

Pour la construction d’une maison individuelle

La production provisoirement d’un label à l’aide du contrat précité mentionnant l’affirmation que la maison individuelle livrée sera titulaire du label “bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005″.

Ensuite le certificat définitif établissant un label “bâtiment basse consommation énergétique, BBC 2005″  mentionnant l’attribution du label dans l’année suivant la fin des travaux.

Pour un logement  ancien

L’emprunteur justifie de la performance énergétique du logement au moyen du diagnostic de performance énergétique .

PTZ+ : Justificatif du coût de l’opération PTZ

Mercredi 5 janvier 2011

PTZ+ 2011

ptz 2011

Le bénéficiaire du PTZ+ doit justifier du cout de l’opération avec tout type de justificatif tels que des contrats, des devis, des factures ou autres actes notariaux.

en outre le bénéficiaire de l’offre du prêt a trois ans pour réaliser les travaux de son projet soumis à au PTZ+.

PTZ

PTZ+ 2011 : Justification des ressources pour un PTZ+

Mercredi 5 janvier 2011

PTZ+

ressources-ptz

Pour justifier de ses ressources le primo accédant doit fournir un avis d’imposition de l’année N-2 précédant l’offre du prêt accompagnée des avis d’impositions des personnes qui vont occuper le logement.

Si le foyer fiscal a vu sa composition changer il faut pouvoir le prouver en fournissant un des documents ci dessous :

  • Certificat de grossesse en cas d’un enfant à naître ;
  • Acte de décès en cas de veuvage
  • Document de prononcé du divorce ou dissolution du PACS.

Modèle de déclaration pour les ressources :

fichier-pdf

Si le primo accédant souhaite exercer son activité professionelle dans son futur logement PTZ+ il se doit de founir une attestation en ce sens  :

Modèle de déclaration

fichier-pdf

PTZ+ Modèle Justificatif de Primo-accession

Mardi 4 janvier 2011

Justification de la primo-accession pour PTZ+

classeurs

L’emprunteur fournit, par ce biais, la preuve qu’il n’est a pas déjà propriétaire d’une résidence principale au cours des 2 années précédant la date de l’émission de l’offre de prêt PTZ+.
La preuve s’obtient en démontrant ou l’on a résidé durant la période des 2 ans et qu’il n’en est pas propriétaire non plus.
Le client doit fournir un bail sous forme de contrat et/ou les dernières quittances de loyers.
Si celui ci est hébergé il doit fournir une attestation sur l’honneur d’hébergement

Voila un modèle d’attestation sur l’honneur d’hébergement pour un PTZ+ :

fichier-pdf


L’hébergeant doit aussi fournir en outre pour son dossier PTZ+:

  • une pièce d’identité
  • un extrait cadastral ou un avis de taxe foncière si il est propriétaire ou encore un contrat de location avec un tiers au nom de l’hébergeant.
  • une convention homologuée par le juge, une ordonnance de non-conciliation du juge aux affaires familiales ou un jugement de divorce en cas de séparation d’un couple ayant des enfants.

Modèle de justificatif PTZ dans ce cas :

fichier-pdf

PTZ+ : Modèle Demande réduction montant ou durée PTZ+

Mardi 4 janvier 2011

PTZ+ 2011

justificatifs-ptz2

L’emprunteur doit remplir aussi comme justificatif une demande de réduction du montant ou de la durée du PTZ+ (si il est dans l’un ou l’autre des cas):

voici un modèle de demande de réduction du montant ou de la durée du prêt

Télécharger le modèle pour un dossier PTZ+:

fichier-pdf

PTZ+ : Modèle de déclaration sur l’honneur PTZ+

Mardi 4 janvier 2011

Documents PTZ+ 2011

justificatifs-ptz

Pour Bénéficier du prêt à taux zéro + (PTZ+ 2011) il y a des conditions et des justificatifs à fournir :

Le tout premier document est une déclaration sur l’honneur ou l’empreteur PTZ+  reconnait les obligations qui lui incombent pour ce prêt PTZ+

voila un exemple de modèle tel que proposé par le ministère du logement.

fichier-pdf

Lorsque l’emprunteur fait jouer la concurrence entre plusieurs banques, la banque qui finalement octroie le prêt doit produire une attestation certifiant que les autres banques n’ont pas octroyé de prêt PTZ+ pour cette même opération :
Voila le document à télécharger :

fichier-pdf

PTZ+ 2011 : Zone B2 & C PTZ+

Mardi 4 janvier 2011

PTZ+

maison-ptz-20111


Voici la liste des villes de la zone B2 et de la zone C du PTZ+ version 2011 (Prêt à taux zéro plus)

Zone B2 PTZ+

01 - Ain

Ars-sur-Formans, Balan, Beauregard, Béligneux, Bellegarde-sur-Valserine, Bourg-en-Bresse, Bressolles, Chézery-Forens, Civrieux, Confort, Frans, Jassans-Riottier, Lancrans, Lélex, Meximieux, Mijoux, Mionnay, Niévroz, Péronnas, Pérouges, Pizay, Rancé, Saint-André-de-Corcy, Sainte-Croix, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Jean-de-Thurigneux, Saint-Just, Thil, Tramoyes, Viriat.

02 - Aisne

Bézu-le-Guéry, Brumetz, Bussiares, Castres, La Celle-sous-Montmirail, Chézy-en-Orxois, Contescourt, Coupru, Courchamps, Coyolles, Crouttes-sur-Marne, Dallon, Dammard, Domptin, Essigny-le-Petit, Fayet, Fieulaine, Fonsommes, Fontaine-Notre-Dame, Gandelu, Gauchy, Grugies, Harly, Hautevesnes, Homblières, Largny-sur-Automne, Lesdins, Marcy, Marigny-en-Orxois, Mesnil-Saint-Laurent, Monnes, Montigny-l’Allier, Montreuil-aux-Lions, Morcourt, Neuville-Saint-Amand, Omissy, Passy-en-Valois, Pavant, Priez, Remaucourt, Rouvroy, Saint-Gengoulph, Saint-Quentin, Veuilly-la-Poterie, Viels-Maisons.

03 - Allier

Abrest, Bellerive-sur-Allier, Creuzier-le-Neuf, Creuzier-le-Vieux, Cusset, Désertines, Domérat, Hauterive, Lavault-Sainte-Anne, Montluçon, Prémilhat, Quinssaines, Saint-Victor, Saint-Yorre, Serbannes, Le Vernet, Vichy.

04 - Alpes-de-Haute-Provence

La Brillanne, Corbières, Esparron-de-Verdon, Forcalquier, Gréoux-les-Bains, Mane, Manosque, Les Mées, Oraison, Peyruis, Pierrevert, Saint-Martin-de-Brômes, Sainte-Tulle, Sisteron, Valensole, Villeneuve, Volx.

05 - Hautes-Alpes

Gap.

06 - Alpes-Maritimes

Andon, La Bollène-Vésubie, Breil-sur-Roya, Cipières, Conségudes, Escragnolles, Les Ferres, Gréolières, Lantosque, Revest-les-Roches, Roquestéron-Grasse, Toudon, Tourette-du-Château, Utelle.

07 - Ardèche

Cornas, Guilherand-Granges, Saint-Péray, Soyons.

08 - Ardennes

Les Ayvelles, Charleville-Mézières, La Francheville, Montcy-Notre-Dame, Prix-lès-Mézières, Villers-Semeuse, Warcq.

10 - Aube

Barberey-Saint-Sulpice, Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Creney-près-Troyes, Lavau, Les Noësprès-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Sainte-Maure, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine, Troyes.

11 - Aude

Armissan, Bages, Fleury, Gruissan, Leucate, Narbonne, Port-la-Nouvelle, Peyriac-de-Mer, Salles-d’Aude, Sigean, Vinassan.

13 - Bouches-du-Rhône

Arles, La Barben, Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Jouques, Lambesc, Lançon-Provence, Meyrargues, Miramas, Pélissanne, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Puyloubier, Le Puy-Sainte-Réparade, La Roque-d’Anthéron, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Chamas, Saint-Estève-Janson, Saintes-Maries-de-la-Mer, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts, Saint-Paul-lès-Durance, Saint-Rémyde-Provence, Salon-de-Provence, Tarascon, Trets.

14 - Calvados

Ablon, Authie, Baron-sur-Odon, Benerville-sur-Mer, Bénouville, Bernières-sur-Mer, Biéville-Beuville, Blainville-sur-Orne, Blonville-sur-Mer, Bonneville-sur-Touques, Bretteville-sur-Odon, Caen, Cambes-en-Plaine, Canapville, Carpiquet, Colleville-Montgomery, Colombelles, Cormelles-le-Royal, Courseulles-sur-Mer, Cresserons, Cuverville, Deauville, Démouville, Douvres-la-Délivrande, Epron, Equemauville, Eterville, Fleurysur-Orne, Fontaine-Etoupefour, Giberville, Gonneville-sur-Honfleur, Hermanville-sur-Mer, Hérouville-Saint-Clair, Honfleur, Ifs, Langrune-sur-Mer, Lion-sur-Mer, Louvigny, Luc-sur-Mer, Mathieu, Mondeville, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan, Plumetot, La Rivière-Saint-Sauveur, Rots, Saint-Arnoult, Saint-Aubind’Arquenay, Saint-Aubin-sur-Mer, Saint-Contest, Saint-Germain-la-Blanche-Herbe, Sannerville, Touques, Tourgéville, Trouville-sur-Mer, Verson, Villers-sur-Mer, Villerville, Villons-les-Buissons.

16 - Charente

Angoulême, La Couronne, Fléac, Gond-Pontouvre, L’Isle-d’Espagnac, Linars, Magnac-sur-Touvre, Mornac, Nersac, Puymoyen, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Michel, Saint-Yrieix-sur-Charente, Soyaux, Touvre, Trois-Palis.

17 - Charente-Maritime

Arces, Arvert, Barzan, Boutenac-Touvent, Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Chaillevette, Le Chay, Chenac-Saint-Seurin-d’Uzet, Cozes, Dompierre-sur-Mer, L’Eguille, Epargnes, Esnandes, Etaules, Floirac, Grézac, La Jarne, Marsilly, Les Mathes, Médis, Meschers-sur-Gironde, Mornac-sur-Seudre, Mortagne-sur-Gironde, Royan, Saint-Augustin, Saint-Georges-de-Didonne, Saint-Palais-sur-Mer, Saint-Rogatien, Saint-Romain-sur-Gironde, Sainte-Soulle, Saint-Sulpice-de-Royan, Saint-Vivien, Saint-Xandre, Salles-sur-Mer, Saujon, Semussac, Talmont-sur-Gironde, La Tremblade, Vaux-sur-Mer.

18 - Cher

Annoix, Arçay, Berry-Bouy, Bourges, La Chapelle-Saint-Ursin, Fussy, Marmagne, Morthomiers, Plaimpied-Givaudins, Saint-Doulchard, Saint-Germain-du-Puy, Saint-Just, Saint-Michel-de-Volangis, Le Subdray, Trouy.

19 - Corrèze

Brive-la-Gaillarde, Larche, Malemort-sur-Corrèze, Saint-Pantaléon-de-Larche, Ussac.

21 - Côte-d’Or

Ahuy, Bressey-sur-Tille, Bretenière, Chenôve, Chevigny-Saint-Sauveur, Crimolois, Daix, Dijon, Fénay, Fontaine-lès-Dijon, Hauteville-lès-Dijon, Longvic, Magny-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Perrigny-lès-Dijon, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire, Sennecey-lès-Dijon, Talant.

22 - Côtes-d’Armor

Hillion, Kermaria-Sulard, Lancieux, Langueux, Lannion, Louannec, La Méaugon, Penvénan, Perros-Guirec, Plédran, Plérin, Plestin-les-Grèves, Pleumeur-Bodou, Ploubalay, Ploubezre, Ploufragan, Ploulec’h, Ploumilliau, Plouzélambre, Plufur, Pordic, Rospez, Saint-Brieuc, Saint-Donan, Saint-Julien, Saint-Michel-en-Grève, Saint-Quay-Perros, Trébeurden, Trédrez-Locquémeau, Tréduder, Trégastel, Trégueux, Trélévern, Trémel, Tréméloir, Trémuson, Trévou-Tréguignec, Yffiniac.

24 - Dordogne

Bassillac, Bergerac, Boulazac, Champcevinel, Chancelade, Coulounieix-Chamiers, Cours-de-Pile, Creysse, La Feuillade, Gardonne, Ginestet, La Force, Lamonzie-Saint-Martin, Lembras, Marsac-sur-l’Isle, Mouleydier, Notre-Dame-de-Sanilhac, Pazayac, Périgueux, Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, Prigonrieux, Saint-Antoine-de-Breuilh, Saint-Germain-et-Mons, Saint-Laurent-des-Vignes, Saint-Nexans, Saint-Pierre-d’Eyraud, Saint-Sauveur, Trélissac.

25 - Doubs

Allenjoie, Amagney, Arbouans, Arguel, Audeux, Audincourt, Auxon-Dessous, Auxon-Dessus, Avanne-Aveney, Badevel, Bart, Bavans, Besançon, Bethoncourt, Beure, Boussières, Braillans, Brognard, Busy, Chalèze, Chalezeule, Champagney, Champoux, Champvans-les-Moulins, Châtillon-le-Duc, Chaucenne, Chaudefontaine, Chemaudin, La Chevillotte, Courcelles-lès-Montbéliard, Dambenois, Dampierre-les-Bois, Dannemarie-sur-Crète, Dasle, Deluz, Devecey, Ecole-Valentin, Etupes, Exincourt, Fesches-le-Châtel, Fontain, Franois, Gennes, Grand Charmont, Grandfontaine, Le Gratteris, Hérimoncourt, Larnod, Mamirolle, Mandeure, Marchaux, Mathay, Mazerolles-le-Salin, Métabief, Miserey-Salines, Montbéliard, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Morre, Nancray, Noironte, Nommay, Novillars, Osselle, Pelousey, Pirey, Pouilley-les-Vignes, Pugey, Rancenay, Roche-lez-Beaupré, Routelle, Sainte-Suzanne, Saône, Seloncourt, Serre-les-Sapins, Sochaux, Taillecourt, Tallenay, Thise, Thoraise, Torpes, Vaire-Arcier, Vaire-le-Petit, Valentigney, Vandoncourt, Vaux-les-Prés, La Vèze, Vieux-Charmont, Vorges-les-Pins, Voujeaucourt.

26 - Drôme

Beauvallon, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Chatuzange-le-Goubet, Etoile-sur-Rhône, Génissieux, Montélimar, Mours-Saint-Eusèbe, Peyrins, Portes-lès-Valence, Romans-sur-Isère, Valence.

27 - Eure

Aigleville, Alizay, Amécourt, Angerville-la-Campagne, Arnières-sur-Iton, Authevernes, Aviron, Les Baux-Sainte-Croix, Bazincourt-sur-Epte, Bernouville, Berthenonville, Bézu-la-Forêt, Bézu-Saint-Eloi, Bois-le-Roi, La Boissière, Boncourt, Le Bosc-Roger-en-Roumois, Bosnormand, Le Boulay-Morin, Bourgtheroulde-Infreville, Bretagnolles, Breuilpont, Bueil, Bus-Saint-Rémy, Cahaignes, Cantiers, Caugé, Chaignes, La Chapelle-du-Boisdes-Faulx, Château-sur-Epte, Chauvincourt-Provemont, Cierrey, Civières, Coudray, La Couture-Boussey, Criquebeuf-sur-Seine, Croth, Les Damps, Dampsmesnil, Dangu, Dardez, Doudeauville-en-Vexin, Ecos, Emalleville, Epieds, Etrépagny, Evreux, Ezy-sur-Eure, Farceaux, Fauville, Fontenay, Fourges, Fours-en-Vexin, Gadencourt, Gamaches-en-Vexin, Garennes-sur-Eure, Gauciel, Gauville-la-Campagne, Gisors, Gravigny, Guerny, Guichainville, L’Habit, Hacqueville, Hébécourt, Hécourt, Heudicourt, Huest, Igoville, Irreville, Ivry-la-Bataille, Lignerolles, Longchamps, Mainneville, Le Manoir, Marcilly-sur-Eure, Martagny, Martot, Merey, Le Mesnil-Fuguet, Mesnil-sous-Vienne, Miserey, Mouettes, Mouflaines, Mousseaux-Neuville, Neaufles-Saint-Martin, Neuilly, La Neuve-Grange, Nojeon-en-Vexin, Normanville, Noyers, Parville, Pîtres, Le Plessis-Grohan, Pont-de-l’Arche, Puchay, Reuilly, Richeville, Sacquenville, Saint-Denis-le-Ferment, Saint-Germain-des-Angles, Saint-Laurent-des-Bois, Saint-Luc, Sainte-Marie-de-Vatimesnil, Saint-Martin-la-Campagne, Saint-Ouen-du-Tilleul, Saint-Sébastien-de-Morsent, Saint-Vigor, Sancourt, Sassey, Serez, Suzay, Le Thil, Les Thilliers-en-Vexin, Tourneville, La Trinité, Le Val-David, Les Ventes, Vesly, Le Vieil-Evreux, Villegats, Villers-en-Vexin, Villiers-en-Désoeuvre.

28 - Eure-et-Loir

Abondant, Anet, Ardelu, Aunay-sous-Auneau, Auneau, Bailleau-Armenonville, Barjouville, Barmainville, Baudreville, Berchères-sur-Vesgre, Béville-le-Comte, Bleury, Boncourt, Bouglainval, Le Boullay-Thierry, Boutigny-Prouais, Bréchamps, Broué, Bû, Champagne, Champhol, Champseru, La Chapelle-d’Aunainville, La Chapelle-Forainvilliers, Charpont, Chartainvilliers, Chartres, Châtenay, Chaudon, La Chaussée-d’Ivry, Le Coudray, Coulombs, Croisilles, Denonville, Droue-sur-Drouette, Ecluzelles, Ecrosnes, Epernon, Faverolles, Gallardon, Garancières-en-Beauce, Gas, Germainville, Gilles, Gommerville, Gouillons, Goussainville, Guainville, Le Gué-de-Longroi, Hanches, Havelu, Houx, Intréville, Léthuin, Levainville, Lèves, Levesville-la-Chenard, Lormaye, Louville-la-Chenard, Lucé, Luisant, Maintenon, Mainvilliers, Maisons, Marchezais, Mérouville, Le Mesnil-Simon, Mévoisins, Moinville-la-Jeulin, Mondonville-Saint-Jean, Morainville, Morancez, Néron, Neuvy-en-Beauce, Nogent-le-Roi, Oinville-sous-Auneau, Orlu, Ormoy, Ouarville, Ouerre, Oulins, Oysonville, Pierres, Les Pinthières, Roinville, Rouvray-Saint-Denis, Rouvres, Saint-Laurent-la-Gâtine, Saint-Léger-des-Aubées, Saint-Lubin-de-la-Haye, Saint-Lucien, Saint-Martin-de-Nigelles, Saint-Ouen-Marchefroy, Saint-Piat, Saint-Symphorien-le-Château, Sainville, Santeuil, Saussay, Senantes, Serazereux, Serville, Sorel-Moussel, Soulaires, Umpeau, Vierville, Villemeux-sur-Eure, Villiers-le-Morhier, Voise, Yermenonville, Ymeray.

29 - Finistère

Bénodet, Bohars, Brest, Clohars-Fouesnant, Combrit, Concarneau, Ergué-Gabéric, La Forêt-Fouesnant, Fouesnant, Gouesnach, Gouesnou, Guengat, Guilers, Guilvinec, Guipavas, Ile-Tudy, Loctudy, Loperhet, Penmarch, Pleuven, Plobannalec-Lesconil, Plogonnec, Plomelin, Plomeur, Plonéis, Plougastel-Daoulas, Plouzané, Pluguffan, Pont-l’Abbé, Quimper, Le Relecq-Kerhuon, Saint-Jean-Trolimon, Treffiagat, Trégunc.

30 - Gard

Alès, Anduze, Aubord, Bagard, Bernis, Boisset-et-Gaujac, Bouillargues, Caissargues, Caveirac, Cendras, Clarensac, Fourques, Garons, Générac, Le Grau-du-Roi, Langlade, Marguerittes, Méjannes-lès-Alès, Milhaud, Nîmes, Poulx, Rousson, Saint-Christol-lès-Alès, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Julien-les-Rosiers, Saint-Martin-de-Valgalgues, Saint-Privat-des-Vieux, Salindres, Uchaud, Vestric-et-Candiac, Rodilhan.

33 - Gironde

Andernos-les-Bains, Arcachon, Arès, Aubie-et-Espessas, Audenge, Biganos, Cubzac-les-Ponts, Gujan-Mestras, Lanton, Lège-Cap-Ferret, Pineuilh, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Antoine, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Sainte-Foy-la-Grande, Saint-Philippe-du-Seignal, Le Teich, La Teste-de-Buch.

34 - Hérault

Assas, Baillargues, Balaruc-les-Bains, Balaruc-le-Vieux, Bassan, Béziers, Boujan-sur-Libron, Bouzigues, Castries, Cers, Corneilhan, Fabrègues, Gigean, Lavérune, Lieuran-lès-Béziers, Lignan-sur-Orb, Loupian, Lunel, Lunel-Viel, Maraussan, Marseillan, Mauguio, Mèze, Mireval, Portiragnes, Poussan, Prades-le-Lez, Saint-Aunès, Saint-Brès, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Georges-d’Orques, Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pézan, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Saussan, Sauvian, Sérignan, Teyran, Valras-Plage, Vendres, Vias, Vic-la-Gardiole, Villeneuvelès-Béziers, Villeneuve-lès-Maguelone.

35 - Ille-et-Vilaine

Cancale, Châteauneuf-d’Ille-et-Vilaine, La Fresnais, La Gouesnière, Hirel, Lillemer, Miniac-Morvan, Plerguer, Pleurtuit, La Richardais, Saint-Benoît-des-Ondes, Saint-Briac-sur-Mer, Saint-Coulomb, Saint-Guinoux, Saint-Jouan-des-Guérets, Saint-Lunaire, Saint-Méloir-des-Ondes, Saint-Père, Saint-Suliac, La Ville-ès-Nonais, Le Tronchet.

36 - Indre

Châteauroux, Déols, Le Poinçonnet, Saint-Maur.

38 - Isère

Bourgoin-Jallieu, Domarin, Four, L’Isle-d’Abeau, Maubec, Nivolas-Vermelle, Ruy, Saint-Alban-de-Roche, Saint-Quentin-Fallavier, Satolas-et-Bonce, Vaulx-Milieu, La Verpillière, Villefontaine.

39 - Jura

Bois-d’Amont, Les Rousses.

40 - Landes

Angresse, Bénesse-Maremne, Biscarrosse, Orx, Saint-André-de-Seignanx, Saint-Barthélemy, Saint-Martin-de-Seignanx, Sanguinet, Seignosse.

41 - Loir-et-Cher

Averdon, Blois, Candé-sur-Beuvron, Cellettes, Chailles, La Chaussée-Saint-Victor, Cheverny, Chitenay, Cormeray, Cour-Cheverny, Fossé, Huisseau-sur-Cosson, Marolles, Menars, Monthou-sur-Bièvre, Les Montils, Saint-Bohaire, Saint-Denis-sur-Loire, Saint-Gervais-la-Forêt, Saint-Lubin-en-Vergonnois, Saint-Sulpice-de-Pommeray, Sambin, Seur, Valaire, Villebarou, Villerbon, Vineuil.

42 - Loire

Cellieu, Le Chambon-Feugerolles, Châteauneuf, Commelle-Vernay, Le Coteau, L’Etrat, Farnay, Firminy, Fraisses, La Grand-Croix, L’Horme, Lorette, Mably, Pouilly-les-Nonains, Renaison, La Ricamarie, Riorges, Rive-de-Gier, Roanne, Roche-la-Molière, Saint-Alban-les-Eaux, Saint-André-d’Apchon, Saint-Chamond, Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Genilac, Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Haon-le-Vieux, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Joseph, Saint-Léger-sur-Roanne, Saint-Martin-la-Plaine, Saint-Paul-en-Jarez, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière, La Tour-en-Jarez, Unieux, Villars, Villerest.

43 - Haute-Loire

Pont-Salomon, Saint-Ferréol-d’Auroure.

44 - Loire-Atlantique

Assérac, Batz-sur-Mer, La Bernerie-en-Retz, Besné, La Chapelle-des-Marais, Donges, Guérande, Herbignac, Montoir-de-Bretagne, Les Moutiers-en-Retz, La Plaine-sur-Mer, Pornic, Le Pouliguen, Préfailles, Saint-Andrédes-Eaux, Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Joachim, Saint-Lyphard, Saint-Malo-de-Guersac, Saint-Michel-Chef-Chef, Saint-Molf, Saint-Nazaire, Trignac.

45 - Loiret

Amilly, Andonville, Autruy-sur-Juine, Boisseaux, Cepoy, Châlette-sur-Loing, Conflans-sur-Loing, Corquilleroy, Desmonts, Erceville, Malesherbes, Montargis, Morville-en-Beauce, Orville, Pannecières, Pannes, Paucourt, Rouvres-Saint-Jean, Thignonville, Villemandeur, Vimory.

47 - Lot-et-Garonne

Agen, Boé, Bon-Encontre, Brax, Castelculier, Colayrac-Saint-Cirq, Estillac, Foulayronnes, Lafox, Le Passage, Pont-du-Casse, Roquefort, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Pierre-de-Clairac.

49 - Maine-et-Loire

Angers, Avrillé, Beaucouzé, Béhuard, Bouchemaine, Briollay, Cantenay-Epinard, Chanteloup-les-Bois, Cholet, Ecouflant, Feneu, Juigné-sur-Loire, Le May-sur-Evre, Mazières-en-Mauges, La Meignanne, La Membrolle-sur-Longuenée, Montreuil-Juigné, Mûrs-Erigné, Nuaillé, Pellouailles-les-Vignes, Le Plessis-Grammoire, Le Plessis-Macé, Les Ponts-de-Cé, La Romagne, Saint-Barthélemy-d’Anjou, Saint-Christophedu-Bois, Saint-Clément-de-la-Place, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Jean-de-Linières, Saint-Lambert-la-Potherie, Saint-Léger-des-Bois, Saint-Léger-sous-Cholet, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Sylvain-d’Anjou, Sarrigné, Savennières, La Séguinière, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, La Tessoualle, Toutlemonde, Trélazé, Trémentines, Vezins, Villevêque.

50 - Manche

Bréville-sur-Mer, Cherbourg-Octeville, Donville-les-Bains, Equeurdreville-Hainneville, La Glacerie, Granville, Longueville, Martinvast, Querqueville, Tourlaville, Yquelon.

51 - Marne

Bétheny, Bezannes, Châlons-en-Champagne, Compertrix, Coolus, Cormontreuil, Dizy, Epernay, L’Epine, Fagnières, Mardeuil, Moncetz-Longevas, Moussy, Pierry, Recy, Reims, Réveillon, Saint-Brice-Courcelles, Saint-Etienne-au-Temple, Saint-Gibrien, Saint-Léonard, Saint-Martin-sur-le-Pré, Saint-Memmie, Sarry, Taissy, Tinqueux, Le Vézier, Villeneuve-la-Lionne, Witry-lès-Reims, Magenta.

53 - Mayenne

Changé, Laval, Saint-Berthevin.

54 - Meurthe-et-Moselle

Auboué, Briey, Cosnes-et-Romain, Gorcy, Haucourt-Moulaine, Herserange, Homécourt, Hussigny-Godbrange, Joeuf, Lexy, Longlaville, Longwy, Mexy, Mont-Saint-Martin, Moutiers, Réhon, Saulnes, Thil, Villerupt.

56 - Morbihan

Arradon, Arzon, Auray, Baden, Brandérion, Brech, Camoël, Carnac, Caudan, Cléguer, Crach, Elven, Férel, Gâvres, Gestel, Guidel, Hennebont, Le Hézo, Inzinzac-Lochrist, Lanester, Languidic, Larmor-Baden, Larmor-Plage, Locmariaquer, Locmiquélic, Lorient, Meucon, Monterblanc, Noyalo, Pénestin, Plescop, Ploemeur, Ploeren, Plougoumelen, Plouharnel, Pluneret, Pont-Scorff, Port-Louis, Quéven, Quiberon, Riantec, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Sarzeau, Séné, Sulniac, Surzur, Theix, Trédion, Treffléan, La Trinité-sur-Mer, La Trinité-Surzur, Vannes, Bono.

57 - Moselle

Achen, Algrange, Alsting, Altviller, Amanvillers, Amnéville, Ancy-sur-Moselle, Angevillers, Ars-Laquenexy, Audun-le-Tiche, Behren-lès-Forbach, Béning-lès-Saint-Avold, Betting-lès-Saint-Avold, Bliesbruck, Blies-Ebersing, Blies-Guersviller, Bousbach, Bronvaux, Carling, Chieulles, Clouange, Cocheren, Coin-lès-Cuvry, Coin-sur-Seille, Creutzwald, Cuvry, Diebling, Ernestviller, Etting, Etzling, Falck, Fameck, Farébersviller, Farschviller, Fèves, Féy, Florange, Folkling, Folschviller, Fontoy, Forbach, Frauenberg, Freyming-Merlebach, Gandrange, Gravelotte, Grosbliederstroff, Grundviller, Guebenhouse, Guenviller, Hagondange, Basse-Ham, Ham-sous-Varsberg, Hambach, Hargarten-aux-Mines, Hauconcourt, Havange, Hayange, Henriville, Hombourg-Haut, L’Hôpital, Hundling, Illange, Ippling, Jouy-aux-Arches, Kalhausen, Kerbach, Knutange, Kuntzig, Lachambre, Laquenexy, Laudrefang, Lixing-lès-Rouhling, Lommerange, Longeville-lès-Saint-Avold, Lorry-lès-Metz, Loupershouse, Macheren, Maizières-lès-Metz, Manom, Marange-Silvange, Marieulles, La Maxe, Metzing, Mey, Mondelange, Montois-la-Montagne, Morsbach, Moyeuvre-Grande, Moyeuvre-Petite, Neufchef, Neufgrange, Nilvange, Noisseville, Norroy-le-Veneur, Nouilly, Nousseviller-Saint-Nabor, OEting, Ottange, Petite-Rosselle, Pierrevillers, Plesnois, Porcelette, Pouilly, Pournoy-la-Chétive, Puttelange-aux-Lacs, Ranguevaux, Rédange, Rémelfing, Richemont, Rochonvillers, Rombas, Roncourt, Rosbruck, Rosselange, Rouhling, Russange, Saint-Avold, Sainte-Marie-aux-Chênes, Saint-Privat-la-Montagne, Sarralbe, Sarreguemines, Sarreinsming, Saulny, Schmittviller, Schoeneck, Seingbouse, Semécourt, Serémange-Erzange, Spicheren, Stiring-Wendel, Talange, Tenteling, Terville, Théding, Thionville, Tressange, Uckange, Valmont, Vany, Varsberg, Vernéville, Vitry-sur-Orne, Volmerange-les-Mines, Wiesviller, Willerwald, Wittring, Woelfling-lès-Sarreguemines, Woustviller, Yutz, Zetting, Diesen.

58 - Nièvre

Challuy, Coulanges-lès-Nevers, Fourchambault, Garchizy, Germigny-sur-Loire, Nevers, Pougues-les-Eaux, Saincaize-Meauce, Sermoise-sur-Loire, Varennes-Vauzelles.

59 - Nord

Abscon, Allennes-les-Marais, Anhiers, Aniche, Annoeullin, Anzin, Arleux, Armbouts-Cappel, Armentières, Artres, Assevent, Attiches, Auberchicourt, Aubers, Aubigny-au-Bac, Aubry-du-Hainaut, Auby, Aulnoy-lez-Valenciennes, Aulnoye-Aymeries, Avelin, Avesnes-le-Sec, Bachant, Bachy, Bailleul, La Bassée, Bauvin, Beaucamps-Ligny, Bellaing, Bergues, Bersée, Beuvrages, Bierne, Bois-Grenier, Bouchain, Bourbourg, Boussières-sur-Sambre, Boussois, Bray-Dunes, Bruay-sur-l’Escaut, Bruille-lez-Marchiennes, Bruille-Saint-Amand, Brunémont, Bugnicourt, Camphin-en-Carembault, Camphin-en-Pévèle, Cantin, Cappelle-en-Pévèle, Cappelle-la-Grande, Carnin, Cerfontaine, La Chapelle-d’Armentières, Château-l’Abbaye, Chemy, Cobrieux, Colleret, Condé-sur-l’Escaut, Coudekerque, Coudekerque-Branche, Courchelettes, Craywick, Crespin, Cuincy, Curgies, Dechy, Denain, Deûlémont, Douchy-les-Mines, Dunkerque, Ecaillon, Eclaibes, Elesmes, Emerchicourt, Ennetières-en-Weppes, Ennevelin, Erchin, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Erre, Escaudain, Escautpont, Escobecques, Esquerchin, Estrées, Estreux, Famars, Faumont, Féchain, Feignies, Fenain, Férin, Ferrière-la-Grande, Ferrière-la-Petite, Flers-en-Escrebieux, Flines-lès-Mortagne, Flines-lez-Raches, Fort-Mardyck, Fournesen-Weppes, Frelinghien, Fresnes-sur-Escaut, Fressain, Fretin, Fromelles, Genech, Ghyvelde, Goeulzin, Gondecourt, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Guesnain, Hamel, Hantay, Hasnon, Haspres, Haulchin, Hautmont, Haveluy, Hélesmes, Hergnies, Hérin, Herlies, Herrin, Hordain, Hornaing, Houplin-Ancoisne, Houplines, Hoymille, Illies, Jeumont, Lallaing, Lambres-lez-Douai, Lauwin-Planque, Lecelles, Lécluse, Leffrinckoucke, Leval, Lewarde, Lieu-Saint-Amand, Limont-Fontaine, Loffre, Loon-Plage, Lourches, Louvroil, Maing, Mairieux, Le Maisnil, Marcq-en-Ostrevent, Marly, Marpent, Marquette-en-Ostrevant, Marquillies, Masny, Mastaing, Maubeuge, Maulde, Mérignies, Méteren, Millonfosse, Monceau-Saint-Waast, Monchaux-sur-Ecaillon, Moncheaux, Monchecourt, Mons-en-Pévèle, Montigny-en-Ostrevent, Mortagnedu-Nord, Mouchin, Neuf-Mesnil, La Neuville, Neuville-sur-Escaut, Nieppe, Nivelle, Noyelles-sur-Selle, Obrechies, Odomez, Oisy, Onnaing, Ostricourt, Pecquencourt, Péronne-en-Mélantois, Petite-Forêt, Phalempin, Pont-à-Marcq, Pont-sur-Sambre, Préseau, Prouvy, Provin, Quaëdypre, Quarouble, Quérénaing, Quesnoy-sur-Deûle, Quiévrechain, Râches, Radinghem-en-Weppes, Raimbeaucourt, Raismes, Recquignies, Rieulay, Roeulx, Rombies-et-Marchipont, Roost-Warendin, Roucourt, Rousies, Rouvignies, Sainghin-en-Weppes, Saint-Amandles-Eaux, Saint-Aybert, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Jans-Cappel, Saint-Pol-sur-Mer, Saint-Remy-du-Nord, Saint-Saulve, Salomé, Saultain, Sebourg, La Sentinelle, Sin-le-Noble, Socx, Somain, Steenwerck, Templeuve, Téteghem, Thiant, Thivencelle, Thumeries, Thun-Saint-Amand, Tourmignies, Trith-Saint-Léger, Verchain-Maugré, Vicq, Vieux-Condé, Vieux-Mesnil, Villers-au-Tertre, Wahagnies, Wallers, Wannehain, Warneton, Wasnes-au-Bac, Wavrechain-sous-Denain, Wavrechain-sous-Faulx, Wavrin, Waziers, Wicres, Zuydcoote, Don.

60 - Oise

Abbecourt, Acy-en-Multien, Allonne, Amblainville, Andeville, Angicourt, Anserville, Antilly, Apremont, Armancourt, Auger-Saint-Vincent, Aumont-en-Halatte, Auneuil, Auteuil, Autheuil-en-Valois, Bachivillers, Bargny, Baron, Beaumont-les-Nonains, Beauvais, Belle-Eglise, Berneuil-en-Bray, Béthancourt-en-Valois, Betz, Bienville, Blaincourt-lès-Précy, Boissy-Fresnoy, Boissy-le-Bois, Bonlier, Bonneuil-en-Valois, Borest, Bornel, Boubiers, Bouconvillers, Bouillancy, Boullarre, Boursonne, Boury-en-Vexin, Boutencourt, Brégy, Brenouille, Cauvigny, Chamant, Chambly, Chambors, La Chapelle-en-Serval, Chaumont-en-Vexin, Chavençon, Chèvreville, Choisy-au-Bac, Cinqueux, Clairoix, Compiègne, Corbeil-Cerf, Le Coudray-sur-Thelle, Courcelles-lès-Gisors, Courteuil, Creil, Crépy-en-Valois, Crouy-en-Thelle, Cuvergnon, Delincourt, Le Déluge, Dieudonné, Duvy, Eméville, Enencourt-Léage, Enencourt-le-Sec, Eragny-sur-Epte, Ercuis, Ermenonville, Esches, Etavigny, Eve, Fay-les-Etangs, Feigneux, Flavacourt, Fleurines, Fleury, Fontaine-Chaalis, Fontaine-Saint-Lucien, Fosseuse, Foulangues, Fouquenies, Fresneaux-Montchevreuil, Fresne-Léguillon, Fresnoy-en-Thelle, Fresnoy-la-Rivière, Fresnoy-le-Luat, Frocourt, Gilocourt, Glaignes, Goincourt, Gondreville, Guignecourt, Hadancourt-le-Haut-Clocher, Hardivillers-en-Vexin, Hénonville, Herchies, Hodenc-l’Evêque, La Houssoye, Ivors, Ivry-le-Temple, Jaméricourt, Janville, Jaux, Jonquières, Jouy-sous-Thelle, Juvignies, Laboissière-en-Thelle, Labosse, Lachapelle-Saint-Pierre, Lacroix-Saint-Ouen, Lagny-le-Sec, Laigneville, Lalande-en-Son, Lattainville, Lavilletertre, Lévignen, Liancourt-Saint-Pierre, Lierville, Loconville, Longueil-Annel, Lormaison, Machemont, Maisoncelle-Saint-Pierre, Mareuil-sur-Ourcq, Margny-lès-Compiègne, Marolles, Mélicocq, Méru, Le Mesnil-en-Thelle, Le Mesnil-Théribus, Le Meux, Milly-sur-Thérain, Monceaux, Monchy-Saint-Eloi, Monneville, Montagny-en-Vexin, Montagny-Sainte-Félicité, Montataire, Montherlant, Montjavoult, Montlognon, Montmacq, Monts, Le Mont-Saint-Adrien, Morangles, Morienval, Mortefontaine, Mortefontaine-en-Thelle, Nanteuil-le-Haudouin, Neufchelles, Neuilly-en-Thelle, Neuville-Bosc, La Neuville-d’Aumont, La Neuville-Garnier, Nivillers, Noailles, Nogent-sur-Oise, Novillers, Ognes, Ormoy-le-Davien, Ormoy-Villers, Orrouy, Orry-la-Ville, Parnes, Péroy-les-Gombries, Pierrefitte-en-Beauvaisis, Plailly, Le Plessis-Belleville, Ponchon, Pontarmé, Porcheux, Pouilly, Précy-sur-Oise, Puiseux-en-Bray, Puiseux-le-Hauberger, Rainvillers, Réez-Fosse-Martin, Reilly, Ressons-l’Abbaye, Rieux, Rochy-Condé, Rocquemont, Rosières, Rosoy-en-Multien, Rouville, Rouvresen-Multien, Russy-Bémont, Saint-Crépin-Ibouvillers, Sainte-Geneviève, Saint-Germain-la-Poterie, Saint-Jeanaux-Bois, Saint-Léger-en-Bray, Saint-Leu-d’Esserent, Saint-Martin-le-Noeud, Saint-Maximin, Saint-Paul, Saint-Pierre-es-Champs, Saint-Sauveur, Saint-Sulpice, Savignies, Senlis, Senots, Serans, Sérifontaine, Séry-Magneval, Silly-le-Long, Silly-Tillard, Talmontiers, Therdonne, Thibivillers, Thiers-sur-Thève, Thiverny, Thourotte, Thury-en-Valois, Tillé, Tourly, Trie-Château, Trie-la-Ville, Troissereux, Trumilly, Ully-Saint-Georges, Valdampierre, Varinfroy, Vauciennes, Vaudancourt, Le Vaumain, Vaumoise, Le Vauroux, Venette, Ver-sur-Launette, Verderel-lès-Sauqueuse, Verneuil-en-Halatte, Versigny, Vez, Vieux-Moulin, Villeneuve-les-Sablons, La Villeneuve-sous-Thury, Villers-Saint-Genest, Villers-Saint-Paul, Villers-sous-Saint-Leu, Villers-sur-Trie, Villotran, Warluis, Aux Marais.

62 - Pas-de-Calais

Ablain-Saint-Nazaire, Acheville, Achicourt, Agny, Aix-Noulette, Allouagne, Angres, Annay, Annequin, Annezin, Anzin-Saint-Aubin, Arques, Arras, Athies, Auchel, Auchy-les-Mines, Avion, Bailleul-Sir-Berthoult, Baincthun, Bajus, Barlin, Beaumetz-lès-Loges, Beaurains, Bénifontaine, Berck, Beugin, Beuvry, Billy-Berclau, Billy-Montigny, Blendecques, Bois-Bernard, Boulogne-sur-Mer, Bouvigny-Boyeffles, Brebières, Bruay-la-Buissière, Bully-les-Mines, Burbure, Calais, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Wardrecques, Carency, Carvin, Cauchy-à-la-Tour, Caucourt, Chocques, Clairmarais, La Comté, Condette, Conteville-lès-Boulogne, Coquelles, Corbehem, Coulogne, Courcelles-lès-Lens, Courrières, La Couture, Cucq, Cuinchy, Dainville, Dannes, Diéval, Divion, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais, Echinghen, Ecquedecques, Eleu-dit-Leauwette, Eperlecques, Equihen-Plage, Essars, Estevelles, Estrée-Cauchy, Etaples, Etrun, Evin-Malmaison, Fampoux, Farbus, Festubert, Feuchy, Fouquereuil, Fouquières-lès-Béthune, Fouquières-lès-Lens, Fresnicourt-le-Dolmen, Gauchin-Légal, Gavrelle, Givenchy-en-Gohelle, Givenchy-lès-la-Bassée, Gonnehem, Gosnay, Gouy-Servins, Grenay, Guînes, Haillicourt, Haisnes, Hallines, Hames-Boucres, Harnes, Helfaut, Hénin-Beaumont, Hermin, Hersin-Coupigny, Hesdigneul-lès-Béthune, Hesdigneul-lès-Boulogne, Hesdin-l’Abbé, Hinges, Houchin, Houdain, Houlle, Hulluch, Isques, Labeuvrière, Labourse, Lapugnoy, Leforest, Liévin, Lillers, Locon, Loison-sous-Lens, Longuenesse, Loos-en-Gohelle, Lorgies, Lozinghem, Maisnil-lès-Ruitz, Marck, Marles-les-Mines, Maroeuil, Mazingarbe, Mercatel, Méricourt, Merlimont, Meurchin, Monchy-le-Preux, Montigny-en-Gohelle, Moringhem, Moulle, Nesles, Neufchâtel-Hardelot, Neuve-Chapelle, Neuville-Vitasse, Noeux-les-Mines, Noyelles-Godault, Noyelles-lès-Vermelles, Noyelles-sous-Lens, Oblinghem, Oignies, Ourton, Outreau, Oye-Plage, Pernes-lès-Boulogne, Pittefaux, Pont-à-Vendin, Le Portel, Rang-du-Fliers, Rebreuve-Ranchicourt, Richebourg, Rouvroy, Ruitz, Sailly-Labourse, Sainsen-Gohelle, Sainte-Catherine, Saint-Etienne-au-Mont, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léonard, Saint-Martin-au-Laërt, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Nicolas, Saint-Omer, Sallaumines, Salperwick, Sangatte, Serques, Servins, Souchez, Tatinghem, Thélus, Tilloy-lès-Mofflaines, Tilques, Le Touquet-Paris-Plage, Vaudricourt, Vendin-lès-Béthune, Vendin-le-Vieil, Vermelles, Verquigneul, Verquin, Verton, Vieille-Chapelle, Villers-au-Bois, Vimy, Violaines, Vitry-en-Artois, Wailly, Wancourt, Wardrecques, Willerval, Wimereux, Wimille, Wingles, Wizernes, Libercourt, La Capelle-lès-Boulogne.

63 - Puy-de-Dôme

Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Le Cendre, Ceyrat, Châteaugay, Cournon-d’Auvergne, Durtol, Gerzat, Lempdes, Nohanent, Romagnat, Royat.

64 - Pyrénées-Atlantiques

Angaïs, Aressy, Arros-de-Nay, Artiguelouve, Ascain, Assat, Aussevielle, Baliros, Baudreix, Bénéjacq, Billère, Biriatou, Bizanos, Boeil-Bezing, Bordères, Bordes, Bourdettes, Briscous, Buros, Coarraze, Denguin, Gan, Gelos, Hasparren, Idron, Igon, Jatxou, Jurançon, Lagos, Laroin, Lée, Lescar, Lons, Maucor, Mazères-Lezons, Meillon, Mirepeix, Montardon, Morlaàs, Narcastet, Navailles-Angos, Nay, Ousse, Pardies-Piétat, Pau, Poey-de-Lescar, Rontignon, Saint-Abit, Saint-Pée-sur-Nivelle, Sauvagnon, Sendets, Serres-Castet, Serres-Morlaàs, Siros, Urt, Ustaritz, Uzos.

65 - Hautes-Pyrénées

Aureilhan, Barbazan-Debat, Bordères-sur-l’Echez, Bours, Chis, Horgues, Laloubère, Momères, Odos, Orleix, Séméac, Soues, Tarbes.

66 - Pyrénées-Orientales

Alénya, Argelès-sur-Mer, Bages, Baho, Banyuls-sur-Mer, Le Barcarès, Bompas, Cabestany, Canet-en-Roussillon, Canohès, Cerbère, Claira, Collioure, Corneilla-del-Vercol, Elne, Latour-Bas-Elne, Montescot, Perpignan, Peyrestortes, Pézilla-la-Rivière, Pia, Pollestres, Port-Vendres, Rivesaltes, Saint-Cyprien, Saint-Estève, Saint-Féliu-d’Avall, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Sainte-Marie, Saint-Nazaire, Saleilles, Le Soler, Théza, Torreilles, Toulouges, Villelongue-de-la-Salanque, Villeneuve-de-la-Raho, Villeneuve-la-Rivière.

67 - Bas-Rhin

Altorf, Avolsheim, Baldenheim, Barr, Benfeld, Bernardswiller, Bernolsheim, Bilwisheim, Bischwiller, Blaesheim, Boersch, Brumath, Châtenois, Dachstein, Dahlenheim, Dieffenthal, Dinsheim, Donnenheim, Dorlisheim, Ebersheim, Ebersmunster, Ergersheim, Ernolsheim-Bruche, Erstein, Gambsheim, Gertwiller, Grendelbruch, Gresswiller, Griesheim-près-Molsheim, Haguenau, Hoerdt, Innenheim, Kaltenhouse, Kilstett, Kintzheim, Kirchheim, Krautergersheim, Krautwiller, Kriegsheim, Marlenheim, Meistratzheim, Mittelschaeffolsheim, Mollkirch, Mommenheim, Mussig, Muttersholtz, Mutzig, Niedernai, Oberhoffen-sur-Moder, Odratzheim, Olwisheim, Orschwiller, Ottrott, Rosenwiller, Rosheim, Rottelsheim, Saint-Nabor, Scharrachbergheim-Irmstett, Scherwiller, Schweighouse-sur-Moder, Sélestat, Siltzheim, Soultz-les-Bains, La Vancelle, Wangen, Wasselonne, Wolxheim.

68 - Haut-Rhin

Aubure, Baldersheim, Bartenheim, Beblenheim, Bennwihr, Bergheim, Berrwiller, Blotzheim, Bollwiller, Brunstatt, Buschwiller, Cernay, Colmar, Didenheim, Feldkirch, Guémar, Habsheim, Hégenheim, Hésingue, Horbourg-Wihr, Houssen, Hunawihr, Huningue, Illhaeusern, Illzach, Ingersheim, Jebsheim, Kaysersberg, Kembs, Kingersheim, Lutterbach, Mittelwihr, Morschwiller-le-Bas, Mulhouse, Ostheim, Pfastatt, Pulversheim, Reiningue, Ribeauvillé, Richwiller, Riedisheim, Riquewihr, Rixheim, Rodern, Rorschwihr, Rosenau, Ruelisheim, Sainte-Croix-en-Plaine, Saint-Hippolyte, Saint-Louis, Sausheim, Sierentz, Staffelfelden, Steinbach, Thannenkirch, Turckheim, Uffholtz, Ungersheim, Village-Neuf, Wattwiller, Wettolsheim, Wintzenheim, Wittelsheim, Wittenheim, Zellenberg, Zillisheim.

69 - Rhône

Arnas, Denicé, Gleizé, Lacenas, Liergues, Limas, Pommiers, Simandres, Villefranche-sur-Saône.

70 - Haute-Saône

Châlonvillars.

71 - Saône-et-Loire

Chalon-sur-Saône, Champforgeuil, Châtenoy-en-Bresse, Châtenoy-le-Royal, Crissey, Fragnes, La Loyère, Lux, Oslon, Saint-Marcel, Saint-Rémy

72 - Sarthe

Aigné, Allonnes, Arnage, Changé, La Chapelle-Saint-Aubin, Coulaines, Le Mans, La Milesse, Mulsanne, Rouillon, Ruaudin, Saint-Pavace, Sargé-lès-le-Mans, Yvré-l’Evêque.

73 - Savoie

Bourdeau, La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Montcel, Ontex, Saint-Offenge-Dessous, Saint-Offenge-Dessus, Trévignin.

74 - Haute-Savoie

Alby-sur-Chéran, Alex, Allèves, Arenthon, Armoy, Aviernoz, Ballaison, La Balme-de-Sillingy, Bernex, Bluffy, Boëge, Bogève, Bons-en-Chablais, Brenthonne, Brizon, Burdignin, Cervens, Chainaz-les-Frasses, Chamonix-Mont-Blanc, Champanges, La Chapelle-Rambaud, La Chapelle-Saint-Maurice, Chapeiry, Charvonnex, Chaumont, Chavannaz, Chevenoz, Chilly, Choisy, Clarafond, Combloux, Contamine-Sarzin, Cordon, Cornier, Cusy, Demi-Quartier, Dingy-Saint-Clair, Domancy, Doussard, Draillant, Eloise, Entrevernes, Etercy, Evires, Faucigny, Fessy, Féternes, La Forclaz, Groisy, Gruffy, Habère-Lullin, Habère-Poche, Hautevillesur-Fier, Héry-sur-Alby, Les Houches, Larringes, Lathuile, Leschaux, Lully, Lyaud, Marcellaz-Albanais, Marlioz, Megève, Mégevette, Meillerie, Menthon-Saint-Bernard, Menthonnex-sous-Clermont, Mésigny, Minzier, Montmin, Mont-Saxonnex, Mûres, Nancy-sur-Cluses, Nâves-Parmelan, Nonglard, Les Ollières, Orcier, Passy, Peillonnex, Perrignier, Praz-sur-Arly, Le Reposoir, Reyvroz, La Rivière-Enverse, Saint-André-de-Boëge, Saint-Eusèbe, Saint-Eustache, Saint-Félix, Saint-Gervais-les-Bains, Saint-Gingolph, Saint-Jean-de-Tholome, Saint-Martin-Bellevue, Saint-Paul-en-Chablais, Saint-Sigismond, Saint-Sylvestre, Sallanches, Sallenôves, Saxel, Servoz, Sillingy, Talloires, Thollon-les-Mémises, Thorens-Glières, Thusy, La Tour, Vacheresse, Vailly, Vaulx, La Vernaz, Veyrier-du-Lac, Villard, Villaz, Ville-en-Sallaz, Vinzier, Viuz-la-Chiésaz, Viuz-en-Sallaz, Vougy.

76 - Seine-Maritime

Les Authieux-sur-le-Port-Saint-Ouen, La Bouille, Caudebec-lès-Elbeuf, Cauville-sur-Mer, Cléon, Elbeuf, Epouville, Fontaine-la-Mallet, Fontenay, Freneuse, Gainneville, Gonfreville-l’Orcher, Gouy, Harfleur, Hautot-sur-Seine, Le Havre, Houppeville, Isneauville, La Londe, Manéglise, Mannevillette, Montivilliers, Montmain, La Neuville-Chant-d’Oisel, Notre-Dame-du-Bec, Octeville-sur-Mer, Orival, Quévreville-la-Poterie, Rogerville, Rolleville, Roncherolles-sur-le-Vivier, Sahurs, Sainte-Adresse, Saint-Aubin-Celloville, Saint-Aubin-Epinay, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Saint-Jacques-sur-Darnétal, Saint-Laurent-de-Brèvedent, Saint-Martin-du-Manoir, Saint-Pierre-de-Manneville, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-sous-le-Val, Tourville-la-Rivière, Ymare.

77 - Seine-et-Marne

Amillis, Amponville, Andrezel, Argentières, Armentières-en-Brie, Arville, Aubepierre-Ozouer-le-Repos, Aufferville, Augers-en-Brie, Aulnoy, Baby, Bagneaux-sur-Loing, Balloy, Bannost-Villegagnon, Barbey, Bassevelle, Bazoches-lès-Bray, Beauchery-Saint-Martin, Beaumont-du-Gâtinais, Beautheil, Beauvoir, Bellot, Bernay-Vilbert, Beton-Bazoches, Bezalles, Blandy, Blennes, Boisdon, Boissy-aux-Cailles, Boissy-le-Châtel, Boitron, Bombon, Bougligny, Boulancourt, Bransles, Bray-sur-Seine, Bréau, La Brosse-Montceaux, Burcy, Bussières, Buthiers, Cannes-Ecluse, La Celle-sur-Morin, Cerneux, Cessoy-en-Montois, Chailly-en-Brie, Chaintreaux, Chalautre-la-Grande, Chalautre-la-Petite, Chalmaison, Chamigny, Champcenest, Champdeuil, Champeaux, Changis-sur-Marne, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Iger, La Chapelle-la-Reine, La Chapelle-Rablais, La Chapelle-Saint-Sulpice, Les Chapelles-Bourbon, La Chapelle-Moutils, Chartronges, Châteaubleau, Château-Landon, Châtenay-sur-Seine, Châtenoy, Châtillon-la-Borde, Châtres, Chauffry, Chaumes-en-Brie, Chenoise, Chenou, Chevrainvilliers, Chevru, Chevry-en-Sereine, Choisy-en-Brie, Citry, Clos-Fontaine, Cocherel, Congis-sur-Thérouanne, Coubert, Coulombs-en-Valois, Coulommiers, Courcelles-en-Bassée, Courchamp, Courpalay, Courquetaine, Courtacon, Courtomer, Coutençon, Crèvecoeur-en-Brie, Crisenoy, La Croix-en-Brie, Crouy-sur-Ourcq, Cucharmoy, Dagny, Dammartin-sur-Tigeaux, Darvault, Dhuisy, Diant, Donnemarie-Dontilly, Dormelles, Doue, Douy-la-Ramée, Echouboulains, Les Ecrennes, Egligny, Egreville, Episy, Esmans, Etrépilly, Everly, Faremoutiers, Fa-lès-Nemours, La Ferté-Gaucher, La Ferté-sous-Jouarre, Flagy, Fontaine-Fourches, Fontains, Fontenailles, Fontenay-Trésigny, Forges, Fouju, Frétoy, Fromont, Garentreville, Gastins, La Genevraye, Germigny-l’Evêque, Germigny-sous-Coulombs, Giremoutiers, Gironville, Gouaix, La Grande-Paroisse, Grandpuits-Bailly-Carrois, Gravon, Grez-sur-Loing, Grisy-sur-Seine, Guérard, Guercheville, Guignes, Gurcy-le-Châtel, Hautefeuille, La Haute-Maison, Hermé, Hondevilliers, La Houssayeen-Brie, Ichy, Isles-les-Meldeuses, Jaignes, Jaulnes, Jouarre, Jouy-le-Châtel, Jouy-sur-Morin, Jutigny, Larchant, Laval-en-Brie, Léchelle, Lescherolles, Leudon-en-Brie, Lissy, Liverdy-en-Brie, Lizines, Lizy-sur-Ourcq, Longueville, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Louan-Villegruis-Fontaine, Luisetaines, Lumigny-Nesles-Ormeaux, Luzancy, Machault, La Madeleine-sur-Loing, Maisoncelles-en-Brie, Maisoncelles-en-Gâtinais, Maison-Rouge, Les Marêts, Marles-en-Brie, Marolles-en-Brie, Marolles-sur-Seine, Mary-sur-Marne, Mauperthuis, May-en-Multien, Meigneux, Meilleray, Melz-sur-Seine, Méry-sur-Marne, Misy-sur-Yonne, Moisenay, Mondreville, Mons-en-Montois, Montarlot, Montceaux-lès-Meaux, Montceaux-lès-Provins, Montcourt-Fromonville, Montdauphin, Montenils, Montereau-Fault-Yonne, Montigny-le-Guesdier, Montigny-Lencoup, Montmachoux, Montolivet, Mormant, Mortcerf, Mortery, Mouroux, Mousseaux-lès-Bray, Mouy-sur-Seine, Nangis, Nanteausur-Essonne, Nanteau-sur-Lunain, Nanteuil-sur-Marne, Nemours, Noisy-Rudignon, Nonville, Noyen-sur-Seine, Obsonville, Ocquerre, Orly-sur-Morin, Les Ormes-sur-Voulzie, Ormesson, Ozouer-le-Voulgis, Paley, Pamfou, Paroy, Passy-sur-Seine, Pécy, Pézarches, Pierre-Levée, Le Plessis-Feu-Aussoux, Le Plessis-Placy, Poigny, Poligny, Pommeuse, Provins, Puisieux, Quiers, Rampillon, Rebais, Remauville, Reuil-en-Brie, Rouilly, Rozayen-Brie, Rumont, Rupéreux, Saâcy-sur-Marne, Sablonnières, Saint-Ange-le-Viel, Saint-Augustin, Sainte-Aulde, Saint-Barthélemy, Saint-Brice, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-sur-Morin, Saint-Denis-lès-Rebais, Saint-Fiacre, Saint-Germain-Laval, Saint-Germain-sous-Doue, Saint-Hilliers, Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Saint-Justen-Brie, Saint-Léger, Saint-Loup-de-Naud, Saint-Mars-Vieux-Maisons, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Martindu-Boschet, Saint-Méry, Saint-Ouen-en-Brie, Saint-Ouen-sur-Morin, Saint-Pierre-lès-Nemours, Saint-Rémy-la-Vanne, Saints, Saint-Sauveur-lès-Bray, Saint-Siméon, Salins, Sammeron, Sancy, Sancy-lès-Provins, Savins, Sept-Sorts, Signy-Signets, Sigy, Sognolles-en-Montois, Soignolles-en-Brie, Soisy-Bouy, Solers, Souppes-sur-Loing, Sourdun, Tancrou, Thénisy, Thoury-Férottes, Tigeaux, La Tombe, Touquin, Tousson, La Trétoire, Treuzy-Levelay, Trocy-en-Multien, Ussy-sur-Marne, Valence-en-Brie, Vanvillé, Varennes-sur-Seine, Varreddes, Vaucourtois, Le Vaudoué, Vaudoy-en-Brie, Vaux-sur-Lunain, Vendrest, Verdelot, Verneuil-l’Etang, Vernou-la-Celle-sur-Seine, Vieux-Champagne, Villebéon, Villecerf, Villemaréchal, Villemareuil, Villemer, Villenauxe-la-Petite, Villeneuve-les-Bordes, Villeneuve-sur-Bellot, Ville-Saint-Jacques, Villiers-Saint-Georges, Villierssous-Grez, Villiers-sur-Seine, Villuis, Vimpelles, Vincy-Manoeuvre, Voinsles, Voulton, Voulx, Vulaines-lès-Provins, Yèbles.

78 - Yvelines

Ablis, Allainville, Bennecourt, Blaru, Boinville-le-Gaillard, Boinvilliers, Boissets, Boissy-Mauvoisin, Bonnières-sur-Seine, Bréval, Brueil-en-Vexin, Chaufour-lès-Bonnières, Civry-la-Forêt, Courgent, Cravent, Dammartin-en-Serve, Dannemarie, Drocourt, Emancé, Flacourt, Flins-Neuve-Eglise, Fontenay-Saint-Père, Freneuse, Gommecourt, Gressey, Guitrancourt, Houdan, Jambville, Jeufosse, Lainville-en-Vexin, Limetz-Villez, Lommoye, Longnes, Maulette, Ménerville, Méricourt, Moisson, Mondreville, Montalet-le-Bois, Montchauvet, Mousseaux-sur-Seine, Mulcent, Neauphlette, Oinville-sur-Montcient, Orphin, Orsonville, Orvilliers, Paray-Douaville, Port-Villez, Prunay-le-Temple, Prunay-en-Yvelines, Richebourg, Rosay, Sailly, Saint-Illiers-la-Ville,Saint-Illiers-le-Bois, Saint-Martin-de-Bréthencourt, Septeuil, Tacoignières, Le Tertre-Saint-Denis, Tilly, La Villeneuve-en-Chevrie, Villette.

79 - Deux-Sèvres

Aiffres, Chauray, Niort.

80 - Somme

Allonville, Amiens, Bertangles, Blangy-Tronville, Bovelles, Boves, Cagny, Camon, Clairy-Saulchoix, Creuse, Dreuil-lès-Amiens, Dury, Estrées-sur-Noye, Glisy, Grattepanche, Guignemicourt, Hébécourt, Longueau, Pissy, Pont-de-Metz, Poulainville, Remiencourt, Revelles, Rivery, Rumigny, Sains-en-Amiénois, Saint-Fuscien, Saint-Sauflieu, Saleux, Salouël, Saveuse, Thézy-Glimont, Vers-sur-Selles.

81 - Tarn

Albi, Arthès, Burlats, Cambon, Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Cunac, Lescure-d’Albigeois, Puygouzon, Roquecourbe, Saint-Juéry, Saïx, Le Sequestre, Terssac, Viviers-lès-Montagnes.

82 - Tarn-et-Garonne

Lacourt-Saint-Pierre, Montauban, Montbeton, Saint-Nauphary, Villemade.

83 - Var

Les Arcs, Besse-sur-Issole, Brignoles, Callas, Callian, Camps-la-Source, Carnoules, La Celle, Figanières, Flassans-sur-Issole, Flayosc, Forcalqueiret, Garéoult, Gonfaron, Lorgues, Le Luc, Méounes-lès-Montrieux, Mons, La Motte, Nans-les-Pins, Pignans, Plan-d’Aups-Sainte-Baume, Pourrières, Puget-Ville, Rians, Riboux, La Roquebrussanne, Sainte-Anastasie-sur-Issole, Saint-Paul-en-Forêt, Signes, Taradeau, Le Thoronet, Tourrettes.

84 - Vaucluse

Le Beaucet, Beaumes-de-Venise, Caromb, Cavaillon, Châteauneuf-de-Gadagne, Cheval-Blanc, Courthézon, Crillon-le-Brave, Jonquières, Maubec, Mazan, Modène, Orange, Pertuis, Robion, La Roque-sur-Pernes, Saint-Didier, Saint-Hippolyte-le-Graveyron, Saint-Pierre-de-Vassols, Saumane-de-Vaucluse, Taillades, Le Thor, Vacqueyras, Velleron.

85 - Vendée

La Barre-de-Monts, Bretignolles-sur-Mer, Challans, Jard-sur-Mer, Notre-Dame-de-Monts, La Roche-sur-Yon, Saint-Gilles-Croix-de-Vie, Saint-Hilaire-de-Riez, Saint-Jean-de-Monts, Saint-Vincent-sur-Jard, Talmont-Saint-Hilaire, La Tranche-sur-Mer.

86 - Vienne

Béruges, Biard, Buxerolles, Chasseneuil-du-Poitou, Croutelle, Fontaine-le-Comte, Jaunay-Clan, Mignaloux-Beauvoir, Migné-Auxances, Montamisé, Poitiers, Saint-Benoît, Vouneuil-sous-Biard.

87 - Haute-Vienne

Condat-sur-Vienne, Couzeix, Feytiat, Isle, Limoges, Le Palais-sur-Vienne, Panazol.

88 - Vosges

Chantraine, Chavelot, Dinozé, Dogneville, Epinal, Les Forges, Girmont, Golbey, Igney, Jeuxey, Thaon-les-Vosges.

90 - Territoire de Belfort

Andelnans, Argiésans, Bavilliers, Belfort, Bermont, Botans, Bourogne, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chaux, Chèvremont, Cravanche, Danjoutin, Denney, Dorans, Eloie, Essert, Evette-Salbert, Lachapelle-sous-Chaux, Meroux, Méziré, Morvillars, Moval, Offemont, Pérouse, Roppe, Sermamagny, Sevenans, Trévenans, Valdoie, Vétrigne, Vézelois.

91 - Essonne

Abbéville-la-Rivière, Angerville, Arrancourt, Authon-la-Plaine, Auvers-Saint-Georges, Blandy, Boigneville, Bois-Herpin, Boissy-la-Rivière, Boissy-le-Cutté, Boissy-le-Sec, Boutervilliers, Bouville, Brières-les-Scellés, Brouy, Buno-Bonnevaux, Chalo-Saint-Mars, Chalou-Moulineux, Champmotteux, Chatignonville, Corbreuse, Estouches, Etampes, Fontaine-la-Rivière, La Forêt-le-Roi, La Forêt-Sainte-Croix, Gironville-sur-Essonne, Les Granges-le-Roi, Guillerval, Marolles-en-Beauce, Méréville, Mérobert, Mespuits, Monnerville, Morigny-Champigny, Ormoy-la-Rivière, Orveau, Plessis-Saint-Benoist, Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Pussay, Richarville, Roinvilliers, Saclas, Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Congerville-Thionville, Valpuiseaux, Villeneuve-sur-Auvers.

95 - Val-d’Oise

Aincourt, Ambleville, Amenucourt, Arronville, Berville, Bray-et-Lû, Bréançon, Buhy, La Chapelle-en-Vexin, Chaussy, Chérence, Frouville, Haravilliers, Haute-Isle, Le Heaulme, Hédouville, Menouville, Montreuilsur-Epte, Neuilly-en-Vexin, Omerville, La Roche-Guyon, Saint-Clair-sur-Epte, Theuville, Villers-en-Arthies.

Zone C PTZ +

Le reste du territoire national.